TERRAPEX

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune La Chapelle-sur-Erdre · Entreprises du département Loire-Atlantique

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 13 janvier 2026 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20260007, annonce 1514 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

2. 16 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur Observation: Décision de l'associé unique en date du 10 novembre 2025 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique APEX FRANCHISES- 36 RUE DU LEINSTER 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 333565075 RCS NANTES, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication au bodacc.

   BODACC B n° 20250220, annonce 1192 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

3. 12 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-06-30

   BODACC C n° 20250008, annonce 1820 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

4. 18 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20240138, annonce 2774 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes · annonce source

5. 23 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-06-30

   BODACC C n° 20240015, annonce 2170 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

6. 10 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-06-30

   BODACC C n° 20230195, annonce 2363 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

7. 9 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-06-30

   BODACC C n° 20220028, annonce 894 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source

8. 19 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-06-30

   BODACC C n° 20210161, annonce 7052 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

9. 5 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190234, annonce 3507 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

10. 26 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180241, annonce 3702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

11. 29 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170087, annonce 1365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

12. 14 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160110, annonce 4253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

13. 13 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150118, annonce 3384 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

14. 25 novembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140226, annonce 679 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

15. 25 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140089, annonce 6066 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

16. 28 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20140013, annonce 6286 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

17. 31 août 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110168, annonce 334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.