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Active (Sirene)

TBFRANCE

SIREN 953 962 248 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Paris 11e Arrondissement

TBFRANCE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 953962248, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 juin 2023. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 11e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationTBFRANCE
SIREN953 962 248
SIRET du siège953 962 248 00027
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création28 juin 2023
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 avril 2026
Dernier traitement Sirene7 juillet 2026
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202577.40H — Autre location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Paris 11e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET953 962 248 00027
Adresse38 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75011 PARIS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
953 962 248 00019Paris 12e Arrondissement77.40Z28 juin 2023

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

  1. 16 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

    BODACC B n° 20260133, annonce 2921 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  2. 16 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20260133, annonce 2920 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris · annonce source

  3. 1er août 2024 · Ventes et cessions · Avis initial

    Adresse de l'ancien propriétaire : 38 rue du Faubourg du Temple 75011 Paris Date de l'acte : 27/02/2024 Enregistré le 29/02/2024 à S.D.E. PARIS SAINT-HYACINTHE Dossier n°202400007272 Référence 7544P61 2024 A 02127 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'art

    Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

    BODACC A n° 20240148, annonce 524 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  4. 4 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation)

    BODACC B n° 20240128, annonce 4703 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

  5. 13 juillet 2023 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20230134, annonce 1411 · Greffe du Tribunal de Commerce de Paris · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.