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Active (Sirene)

T.C. PROMOTION

SIREN 482 796 380 · Activités des marchands de biens immobiliers · Ars-sur-Formans

T.C. PROMOTION (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 482796380, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2005. Son activité principale déclarée est « Activités des marchands de biens immobiliers » (code 68.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Ars-sur-Formans (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationT.C. PROMOTION
SIREN482 796 380
SIRET du siège482 796 380 00020
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création1er juin 2005
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 novembre 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités des marchands de biens immobiliers (68.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.11Y — Achat et vente de biens propres

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Ars-sur-Formans · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET482 796 380 00020
Adresse70 ALLEE DES ARDILLOTS, 01480 ARS-SUR-FORMANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
482 796 380 00012Trévoux68.10Z1er juin 2005

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/06/202512 mois*CompletsConfidentiel—2 784 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/06/202412 mois*CompletsConfidentiel—-121 910 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/06/202312 mois*CompletsConfidentiel—293 010 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/06/202212 mois*CompletsConfidentiel—-98 949 €Confidentiel—Partiellement confidentiels
30/06/202112 mois*Complets4 969 040 €+40,8 %216 502 €572 778 €4,4 %Publics
30/06/202012 mois*Complets3 528 913 €+37,0 %45 649 €272 852 €1,3 %Publics
30/06/201912 mois*Complets2 575 509 €-16,1 %96 649 €163 418 €3,8 %Publics
30/06/201812 mois*Complets3 068 890 €+0,1 %56 335 €94 203 €1,8 %Publics
30/06/201712 mois*Complets3 067 068 €—21 475 €26 038 €0,7 %Publics
30/06/2016Non publiéeSimplifiés1 798 409 €—62 711 €83 374 €3,5 %Publics

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Bilan déposé

Bilan déposé au registre national des entreprises — montants en euros, tels que publiés
Poste30/06/2021
complet · 12 mois
30/06/2020
complet · 12 mois
30/06/2019
complet · 12 mois
30/06/2018
complet · 12 mois
30/06/2017
complet · 12 mois
Total du bilan1 692 653 €2 611 926 €1 221 316 €1 583 748 €1 478 399 €
Capitaux propres319 598 €153 096 €167 447 €100 798 €59 463 €
Capital social1 000 €1 000 €1 000 €1 000 €1 000 €
Emprunts et dettes financières1 026 745 €2 255 308 €846 280 €1 298 123 €1 103 012 €
Disponibilités525 276 €101 102 €113 976 €2 185 €115 605 €
Stocks72 259 €1 664 896 €596 394 €1 260 621 €941 891 €
Créances clients89 464 €—700 €950 €145 066 €
Dettes fournisseurs38 989 €99 470 €125 719 €89 932 €172 742 €
Charges de personnel214 169 €232 318 €251 955 €256 985 €248 386 €
Impôts et taxes18 035 €17 450 €14 698 €17 591 €25 907 €
Charges financières12 101 €8 578 €7 464 €7 960 €9 393 €

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Annonces officielles (21)

  1. 29 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-06-30

    BODACC C n° 20260019, annonce 17 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  2. 10 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-06-30

    BODACC C n° 20250071, annonce 24 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  3. 12 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-06-30

    BODACC C n° 20240073, annonce 16 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  4. 8 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-06-30

    BODACC C n° 20230027, annonce 6 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  5. 6 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-06-30

    BODACC C n° 20220046, annonce 14 · Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse · annonce source

  6. 26 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-06-30

    BODACC C n° 20210040, annonce 14 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  7. 16 février 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-06-30

    BODACC C n° 20200033, annonce 5 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  8. 12 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-06-30

    BODACC C n° 20190073, annonce 32 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  9. 3 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180099, annonce 70 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  10. 15 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-06-30

    BODACC C n° 20180086, annonce 56 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  11. 13 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-06-30

    BODACC C n° 20170040, annonce 122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  12. 14 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-06-30

    BODACC C n° 20160038, annonce 57 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  13. 31 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160021, annonce 17 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  14. 4 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-06-30

    BODACC C n° 20150071, annonce 237 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  15. 14 octobre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130074, annonce 153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  16. 22 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120052, annonce 111 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  17. 18 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité

    BODACC B n° 20110202, annonce 44 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  18. 13 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110059, annonce 124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  19. 21 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100066, annonce 358 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  20. 26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090059, annonce 187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

  21. 14 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080056, annonce 287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.10Z) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.