STMC
SIREN 518 337 092 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Toulon
STMC (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 518337092, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 29 avril 2022. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2009. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Toulon (Var). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | STMC |
|---|---|
| SIREN | 518 337 092 |
| SIRET du siège | 518 337 092 00028 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er octobre 2009 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 29 avril 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 juin 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Toulon · Entreprises du département Var
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 518 337 092 00028 |
|---|---|
| Adresse | 11 PL PUGET, 83000 TOULON |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 518 337 092 00010 | Clamart | 77.40Z | 1er octobre 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/12/2017 | 12 mois* | Complets | 62 050 € | -57,4 % | -1 738 € | 1 673 € | -2,8 % | Publics |
| 31/12/2016 | 12 mois* | Complets | 145 786 € | -0,3 % | -10 746 € | 12 688 € | -7,4 % | Publics |
| 31/12/2015 | 12 mois* | Complets | 146 185 € | +214,4 % | -16 436 € | -11 093 € | -11,2 % | Publics |
| 31/12/2014 | 12 mois* | Complets | 46 498 € | — | -254 € | -555 € | -0,5 % | Publics |
| 31/12/2013 | Non publiée | Complets | 224 677 € | — | 1 288 € | 20 553 € | 0,6 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Annonces officielles (10)
3 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190086, annonce 4079 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
25 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20180177, annonce 13039 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
25 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180177, annonce 13040 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
25 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20180177, annonce 13037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
25 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20180177, annonce 13038 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
27 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20180036, annonce 2335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
27 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20180036, annonce 2334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
15 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20130004, annonce 7974 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
9 février 2011 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.
BODACC A n° 20110028, annonce 1914 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
8 décembre 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090236, annonce 806 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.