STEPAC
SIREN 791 835 655 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Bonnay
STEPAC (autre société civile), SIREN 791835655, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 mars 2013. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bonnay (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | STEPAC |
|---|---|
| SIREN | 791 835 655 |
| SIRET du siège | 791 835 655 00022 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 15 mars 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er septembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Bonnay · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 791 835 655 00022 |
|---|---|
| Adresse | CHEMIN DU VERNOIS, 25870 BONNAY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 791 835 655 00014 | Villard-Saint-Sauveur | 68.20B | 15 mars 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
23 septembre 2025 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20250182, annonce 856 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
3 avril 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130065, annonce 666 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI TUANA · Audincourt
- LA PIERRE A VIN · Thise
- SCI DU CROISSANT · Exincourt
- SCI SOANE COMPAGNIE · École-Valentin
- TIMARDYVEN · Pontarlier
- GINO · Baume-les-Dames
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.