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Active (Sirene)

STADE DOMONTOIS

SIREN 407 570 084 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Domont

STADE DOMONTOIS (association déclarée), SIREN 407570084, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 décembre 1995. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Domont (Val-d'Oise). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSTADE DOMONTOIS
SIREN407 570 084
SIRET du siège407 570 084 00019
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création21 décembre 1995
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Domont · Entreprises du département Val-d'Oise

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET407 570 084 00019
AdresseMAIRIE, 47 RUE DE LA MAIRIE, 95330 DOMONT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

  1. 16 janvier 2018 · Procédures collectives · Avis initial

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif (événement du 19 décembre 2017)

    Jugement ordonnant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance de l'actif ; RG n° : 10/16

    BODACC A n° 20180010, annonce 2167 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PONTOISE · annonce source

  2. 18 juillet 2010 · Procédures collectives · Avis initial

    Autre jugement prononçant (événement du 15 juin 2010)

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désigne en qualité de liquidateur : Maître HART DE KEATING, demeurant 1-3, boulevard Jean-Jaurès, 95300 Pontoise, fixe le délai aux fins de clôture de la procédure à dix-huit mois

    BODACC A n° 20100137, annonce 2439 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PONTOISE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Val-d'Oise, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.