SQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 9 décembre 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250236, annonce 986 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 26 septembre 2025 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Pour la société absorbante : Dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : Crédit Agricole Immobilier Services Forme sociale : société par actions simplifiée Adresse de son siège social : 12, place des Etats-Unis (92545) Montr

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20250185, annonce 623 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 20 juillet 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250137, annonce 999 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 18 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250136, annonce 1954 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 26 juin 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240122, annonce 1600 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 15 mars 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240053, annonce 712 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 10 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20220154, annonce 385 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

8. 26 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220143, annonce 2672 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 24 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220142, annonce 468 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

10. 11 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220050, annonce 1544 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

11. 14 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20210242, annonce 617 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

12. 5 août 2021 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis au Bodacc relatif au projet d'apport partiel d'actif Pour la société bénéficiaire de l'apport partiel d'actif : Dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : Square Habitat Franche-Comté Forme sociale : société par actions simplifiée Capital social : 1.000 euros Adresse de son siè

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20210151, annonce 266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 15 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité.

    BODACC B n° 20210136, annonce 437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.