SOVAMAC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Paris 1er Arrondissement · Entreprises du département Paris

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 7 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260149, annonce 6301 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

2. 24 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250140, annonce 5871 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris · annonce source

3. 5 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240172, annonce 11534 · Greffe du Tribunal de Commerce de paris · annonce source

4. 29 février 2024 · Radiations · Avis d’annulation

   Avis d’annulation

   BODACC B n° 20240042, annonce 4347 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny · annonce source

5. 20 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20240035, annonce 4839 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

6. 20 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240035, annonce 4840 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

7. 15 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20240032, annonce 9931 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

8. 14 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20240031, annonce 5742 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

9. 14 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20240031, annonce 5741 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

10. 13 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20240030, annonce 5463 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

11. 13 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20240030, annonce 5464 · Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny · annonce source

12. 7 décembre 2023 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    BODACC B n° 20230236, annonce 6635 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny · annonce source

13. 25 décembre 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant..

    BODACC B n° 20160251, annonce 1919 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

14. 23 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160125, annonce 11089 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

15. 6 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150073, annonce 12218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

16. 6 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150073, annonce 12217 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

17. 28 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130100, annonce 170 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

18. 25 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130017, annonce 65 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

19. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120043, annonce 139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

20. 21 juin 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20120118, annonce 34 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

21. 8 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100015, annonce 9401 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

• CATAJET CONSULTING · Paris 15e Arrondissement
• LES FRUITS DU MONDE · Paris 16e Arrondissement
• NKD FRANCHISE · Paris 1er Arrondissement
• WIMBI FOUNDATION · Paris 8e Arrondissement
• ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT · Paris 15e Arrondissement
• DV HOLDING · Paris 16e Arrondissement

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.