SOFTWARE DOMAIN
SIREN 398 816 306 · Programmation informatique · Orvault
SOFTWARE DOMAIN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 398816306, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 octobre 1994. Son activité principale déclarée est « Programmation informatique » (code 62.01Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orvault (Loire-Atlantique). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | SOFTWARE DOMAIN |
|---|---|
| SIREN | 398 816 306 |
| SIRET du siège | 398 816 306 00037 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 13 octobre 1994 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Programmation informatique (62.01Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 62.10Y — Activités de programmation informatique |
Toutes les entreprises de l'activité « Programmation informatique » · Entreprises de la commune Orvault · Entreprises du département Loire-Atlantique
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 398 816 306 00037 |
|---|---|
| Adresse | ZAC ORVAULT VANNES, 7 RUE LOUIS BLERIOT, 44700 ORVAULT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 398 816 306 00029 | Nantes | 72.2Z | 15 décembre 1995 |
| 398 816 306 00011 | Nantes | 72.2Z | 13 octobre 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (22)
31 décembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-09-30
BODACC C n° 20250251, annonce 1062 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source
24 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-09-30
BODACC C n° 20250017, annonce 1201 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source
14 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-09-30
BODACC C n° 20240031, annonce 1747 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source
31 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-09-30
BODACC C n° 20230064, annonce 855 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source
4 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-09-30
BODACC C n° 20220087, annonce 2204 · Greffe du Tribunal de Commerce de nantes · annonce source
14 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-09-30
BODACC C n° 20210179, annonce 2309 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
24 février 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20210038, annonce 822 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
24 novembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-09-30
BODACC C n° 20200228, annonce 3069 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
12 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur le capital (diminution)
BODACC B n° 20200008, annonce 822 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
18 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-09-30
BODACC C n° 20190077, annonce 3162 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
27 mai 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-09-30
BODACC C n° 20180094, annonce 1421 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
12 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-09-30
BODACC C n° 20170029, annonce 3004 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
21 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2015-09-30
BODACC C n° 20160040, annonce 2480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
27 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150036, annonce 4718 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
20 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140003, annonce 3091 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
19 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20140013, annonce 480 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20130023, annonce 5633 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
9 mai 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-09-30
BODACC C n° 20120026, annonce 5866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
13 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 13 octobre 1994)
Réduction du capital
BODACC B n° 20110240, annonce 782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-09-30
BODACC C n° 20110022, annonce 5014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
17 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100027, annonce 2365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
16 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090025, annonce 2591 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 62.01Z) dans le département Loire-Atlantique, dans l'ordre du répertoire.
- WIN NOVATION INFORMATIQUE · Sautron
- G.I.D.E. GESTION INTEGREE DE DOCUMENTS ELECTRONIQUES · Nantes
- ECTIA · Joué-sur-Erdre
- VECTEUR PLUS · Bouguenais
- IMAGES CREATIONS · Nantes
- API QUAL · La Bernerie-en-Retz
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.