SOCIETE SIFAC

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Châtillon-le-Duc · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 17 janvier 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240011, annonce 498 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 3 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 25 juillet 1972)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20230233, annonce 441 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 23 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230120, annonce 744 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 29 mai 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220104, annonce 799 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 22 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210120, annonce 1597 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 24 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200099, annonce 1017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 3 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190169, annonce 3513 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180152, annonce 5195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5519 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170030, annonce 3617 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3590 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 30 juin 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140036, annonce 3635 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130034, annonce 2702 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 26 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120186, annonce 627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120035, annonce 2238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 27 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110034, annonce 3629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 14 mars 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110013, annonce 3751 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 27 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090072, annonce 4134 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 11 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080068, annonce 2138 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.