SNS
SIREN 799 020 599 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Valserhône
SNS (autre société civile), SIREN 799020599, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 3 janvier 2022. Sa date de création déclarée est le 28 octobre 2013. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valserhône (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SNS |
|---|---|
| SIREN | 799 020 599 |
| SIRET du siège | 799 020 599 00012 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 28 octobre 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 3 janvier 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Valserhône · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 799 020 599 00012 |
|---|---|
| Adresse | 4 CHE DES AUBEPINES, 01200 VALSERHONE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
5 janvier 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220003, annonce 46 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
24 décembre 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130247, annonce 37 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.