SNC L'ORDONNANCE
SIREN 448 586 396 · Location de logements · Besançon
SNC L'ORDONNANCE (société en nom collectif), SIREN 448586396, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 février 2022. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2003. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SNC L'ORDONNANCE |
|---|---|
| SIREN | 448 586 396 |
| SIRET du siège | 448 586 396 00013 |
| Catégorie juridique | Société en nom collectif (5202) |
| Date de création | 1er juin 2003 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 février 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 448 586 396 00013 |
|---|---|
| Adresse | 16 RUE DE LA VIOTTE, 25000 BESANCON |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
2 juillet 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230126, annonce 475 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
27 mai 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220103, annonce 667 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.