SIFin
Active (Sirene)

SIVOM DE BOUSSIERES

SIREN 242 500 031 · Administration publique générale · Boussières

SIVOM DE BOUSSIERES (syndicat intercommunal à vocation multiple (sivom)), SIREN 242500031, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 novembre 1974. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Boussières (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 10 à 19 salariés (année 2024).

Identité

DénominationSIVOM DE BOUSSIERES
SIREN242 500 031
SIRET du siège242 500 031 00032
Catégorie juridiqueSyndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) (7345)
Date de création5 novembre 1974
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 9 avril 2009
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié10 à 19 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Boussières · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET242 500 031 00032
Adresse2 RUE DU BOSQUET, 25320 BOUSSIERES
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
242 500 031 00024Boussières38.11Z1er janvier 2005
242 500 031 00016Boussières84.11Z1er mars 1983

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.