SIMULATION DE PROCES
SIREN 994 146 603 · Autres enseignements · Berméricourt
SIMULATION DE PROCES (association déclarée), SIREN 994146603, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 17 novembre 2025. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Berméricourt (Marne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SIMULATION DE PROCES |
|---|---|
| SIREN | 994 146 603 |
| SIRET du siège | 994 146 603 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 17 novembre 2025 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 17 novembre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 20 novembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres enseignements (85.59B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.59H — Tous les autres enseignements n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Berméricourt · Entreprises du département Marne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 994 146 603 00018 |
|---|---|
| Adresse | 4 RUE SAINT SEBASTIEN, 51220 BERMERICOURT |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59B) dans le département Marne, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.