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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frouard · Entreprises du département Meurthe-et-Moselle

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 13 novembre 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190218, annonce 1516 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

2. 6 août 2019 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion SCI SAM Société civile immobilière au capital de 473 575 euros Siège social : 38 Rue du 8 mai 1945,54390 FROUARD 505 243 063 RCS NANCY Et SIMON, Société à responsabilité limitée au capital de 7 800 euros, siège social 38 Rue du 8 mai 1945, 54390 FROUARD, 493 926 067 RCS NANC

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20190150, annonce 1136 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

3. 19 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-01-31

   BODACC C n° 20190138, annonce 2562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

4. 12 août 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 24 mai 2018)

   Mise en activité de la société

   BODACC B n° 20180152, annonce 1233 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

5. 30 avril 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-01-31

   BODACC C n° 20180078, annonce 1449 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

6. 12 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-01-31

   BODACC C n° 20170093, annonce 7168 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

7. 6 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-01-31

   BODACC C n° 20160106, annonce 2220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

8. 11 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20160157, annonce 787 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

9. 11 août 2016 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20160157, annonce 866 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY · annonce source

10. 26 janvier 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-01-31

    BODACC C n° 20160010, annonce 591 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

11. 9 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-01-31

    BODACC C n° 20140052, annonce 621 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

12. 9 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-01-31

    BODACC C n° 20140052, annonce 622 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.