SIL
SIREN 449 260 884 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Oye-et-Pallet
SIL (société civile immobilière), SIREN 449260884, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 18 juin 2003. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Oye-et-Pallet (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SIL |
|---|---|
| SIREN | 449 260 884 |
| SIRET du siège | 449 260 884 00035 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 18 juin 2003 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 27 mai 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Oye-et-Pallet · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 449 260 884 00035 |
|---|---|
| Adresse | LES CHALETS DE BELLERIVE, 25160 OYE-ET-PALLET |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 449 260 884 00027 | Lons-le-Saunier | 68.20B | 20 mars 2012 |
| 449 260 884 00019 | Dijon | 68.20B | 18 juin 2003 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
20 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, l'administration
BODACC B n° 20180077, annonce 266 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 mai 2017 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation
BODACC A n° 20170093, annonce 278 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 décembre 2012 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
BODACC A n° 20120239, annonce 625 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- SCI ABC · Devecey
- SCI ST EPVRE · Besançon
- NASSIMINES · Besançon
- INDIVISION MONNIN · Thise
- ADPF · Courvières
- GEISSBULHER ET FILS · Courvières
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.