SI LA COMBE FLEURIE
SIREN 200 039 980 · Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale · Gonsans
SI LA COMBE FLEURIE (syndicat intercommunal à vocation unique (sivu)), SIREN 200039980, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 août 2013. Son activité principale déclarée est « Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale » (code 84.12Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Gonsans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SI LA COMBE FLEURIE |
|---|---|
| SIREN | 200 039 980 |
| SIRET du siège | 200 039 980 00012 |
| Catégorie juridique | Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) (7353) |
| Date de création | 30 août 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 84.12Y — Réglementation des soins de santé, de l’enseignement, des services culturels et des autres services sociaux |
Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale » · Entreprises de la commune Gonsans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 200 039 980 00012 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE DE GONSANS, 1 RUE DE L'EGLISE, 25360 GONSANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 200 039 980 00020 | Gonsans | 85.20Z | 1er janvier 2016 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.12Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.