SEVEN NOTES
SIREN 918 996 703 · Enseignement culturel · Saint-Théodorit
SEVEN NOTES (association déclarée), SIREN 918996703, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 11 mai 2022. Son activité principale déclarée est « Enseignement culturel » (code 85.52Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Théodorit (Gard). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SEVEN NOTES |
|---|---|
| SIREN | 918 996 703 |
| SIRET du siège | 918 996 703 00024 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 11 mai 2022 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 12 juin 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Enseignement culturel (85.52Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 85.52Y — Enseignement culturel |
Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement culturel » · Entreprises de la commune Saint-Théodorit · Entreprises du département Gard
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 918 996 703 00024 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 80 RUE DU 19 MARS 1962, 30260 SAINT-THEODORIT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 918 996 703 00016 | Saint-Théodorit | 85.52Z | 11 mai 2022 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.