SEQUOIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Sète · Entreprises du département Hérault

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 28 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260164, annonce 1081 · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · annonce source

2. 2 juillet 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260124, annonce 1020 · Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier · annonce source

3. 14 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250176, annonce 2575 · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · annonce source

4. 9 septembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250172, annonce 1928 · Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier · annonce source

5. 23 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240206, annonce 1974 · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · annonce source

6. 29 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220231, annonce 1540 · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · annonce source

7. 4 février 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220025, annonce 892 · Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier · annonce source

8. 2 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210214, annonce 2132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

9. 17 juin 2020 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20200116, annonce 388 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

10. 31 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190211, annonce 2936 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

11. 6 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20190108, annonce 1856 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

12. 1er mars 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20190043, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

13. 30 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180224, annonce 362 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

14. 8 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170074, annonce 8508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

15. 28 juillet 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170143, annonce 854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Hérault, dans l'ordre du répertoire.

• LES JARDINS D'EMILIE · Sète
• LE SQUARE CRISTAL · Sète
• L'AMARYLLIS · Sète
• L'AGATE · Sète
• RESIDENCE CASSIOPEE · Sète
• LES BOUISSES · Lattes

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.