SEDIA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 30 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260187, annonce 4490 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 9 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260150, annonce 2742 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 30 juillet 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250144, annonce 2512 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 10 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240218, annonce 574 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 20 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240183, annonce 569 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

6. 23 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240141, annonce 3631 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 27 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230164, annonce 1148 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 24 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220228, annonce 1457 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

9. 24 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220228, annonce 1458 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

10. 9 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220153, annonce 2397 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

11. 25 février 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20220040, annonce 608 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

12. 21 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210247, annonce 2156 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

13. 11 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210134, annonce 1346 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 10 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200240, annonce 723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 16 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200202, annonce 615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 11 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital.

    BODACC B n° 20200029, annonce 1249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 11 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20200029, annonce 1250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 17 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190179, annonce 1551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 9 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190070, annonce 645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180152, annonce 5236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 20 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20180077, annonce 265 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 24 décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le sigle, la dénomination, le capital, l'administration

    BODACC B n° 20170247, annonce 381 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 21 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170106, annonce 3306 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 4 octobre 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

    Avis de projet de fusion SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (SEDD) SOCIETE ANONYME DECONOMIE MIXTE au capital de 5.342.080 Siège social : 6 rue Louis Garnier 25000 BESANCON RCS de Besançon 775 665 359 LA SOCIETE COMTOISE DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT (« SOCAD ») SOCIETE ANONYME DECONOMI

    Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

    BODACC A n° 20170190, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 10 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160108, annonce 4613 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 10 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150238, annonce 589 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 24 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150122, annonce 3218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 12 août 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150153, annonce 915 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 25 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150059, annonce 1017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

30. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 3672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

31. 12 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140196, annonce 399 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

32. 24 décembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130247, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

33. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130053, annonce 5784 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

34. 19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120076, annonce 5456 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

35. 26 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120186, annonce 625 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

36. 26 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120186, annonce 626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

37. 7 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110054, annonce 1281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

38. 10 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20110091, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

39. 26 janvier 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20110018, annonce 1003 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

40. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 3218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

41. 31 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090252, annonce 611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

42. 23 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090070, annonce 2563 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

43. 1er mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20090042, annonce 694 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

44. 8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080094, annonce 2885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

45. 17 octobre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080189, annonce 413 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 42.99Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• TP MOUREAUX FRERES · Burnevillers
• LE CHAMP DU CLOS · Pontarlier
• IMMO LIVE · Flangebouche
• ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU RUISSEAU · Les Premiers Sapins
• ASSOCIATION SYND AUTORISEE DU BOIS DES SAPINS · Le Barboux
• ASSOCIATION SYDICALE AUTORISEE DU BOIS VERT · Maisons-du-Bois-Lièvremont

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 9 marchés) : 16 138 463 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.