SDC LES CAPITOULS
SIREN 108 999 392 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · La Salvetat-Saint-Gilles
SDC LES CAPITOULS (syndicat de copropriété), SIREN 108999392, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juillet 2020. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SDC LES CAPITOULS |
|---|---|
| SIREN | 108 999 392 |
| SIRET du siège | 108 999 392 00013 |
| Catégorie juridique | Syndicat de copropriété (9110) |
| Date de création | 8 juillet 2020 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 8 juillet 2020 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 21 août 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune La Salvetat-Saint-Gilles · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 108 999 392 00013 |
|---|---|
| Adresse | 4 AVENUE DES CAPITOULS, 31880 LA SALVETAT-SAINT-GILLES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.