Active (Sirene)

SCP DEBRAS PECCLET

SIREN 511 030 322 · Activités des infirmiers et des sages-femmes · Besançon

SCP DEBRAS PECCLET (autre société civile professionnelle), SIREN 511030322, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2009. Son activité principale déclarée est « Activités des infirmiers et des sages-femmes » (code 86.90D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	SCP DEBRAS PECCLET
SIREN	511 030 322
SIRET du siège	511 030 322 00024
Catégorie juridique	Autre société civile professionnelle (6585)
Date de création	1er avril 2009
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er juin 2016
Dernier traitement Sirene	29 juillet 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	86.94G — Activités de soins infirmiers

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des infirmiers et des sages-femmes » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	511 030 322 00024
Adresse	8 RUE PAUL BERT, 25000 BESANCON
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
511 030 322 00016	Besançon	86.90D	1er avril 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

2 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20260145, annonce 603 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
19 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20160162, annonce 558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
BODACC B n° 20090219, annonce 644 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 mars 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090061, annonce 249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.