SIFin
Active (Sirene)

SCP CHAPPUIS - MOSSARD

SIREN 410 323 182 · Activités des infirmiers et des sages-femmes · Belfort

SCP CHAPPUIS - MOSSARD (scp d'infirmiers), SIREN 410323182, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 1996. Son activité principale déclarée est « Activités des infirmiers et des sages-femmes » (code 86.90D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belfort (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCP CHAPPUIS - MOSSARD
SIREN410 323 182
SIRET du siège410 323 182 00015
Catégorie juridiqueSCP d'infirmiers (6573)
Date de création1er décembre 1996
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleActivités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202586.94G — Activités de soins infirmiers

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des infirmiers et des sages-femmes » · Entreprises de la commune Belfort · Entreprises du département Territoire de Belfort

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET410 323 182 00015
Adresse24 BOULEVARD JEAN-MARIE DE LATTRE DE TASSIGNY, 90000 BELFORT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 16 janvier 2025 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    BODACC B n° 20250011, annonce 4400 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

  2. 13 décembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

    BODACC B n° 20190240, annonce 1774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 20 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20190159, annonce 2026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 86.90D) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.