SIFin
Active (Sirene)

SCI TRAMELANS

SIREN 402 492 250 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Darbonnay

SCI TRAMELANS (société civile immobilière), SIREN 402492250, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 9 octobre 1995. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Darbonnay (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI TRAMELANS
SIREN402 492 250
SIRET du siège402 492 250 00012
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création9 octobre 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Darbonnay · Entreprises du département Jura

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET402 492 250 00012
Adresse39230 DARBONNAY
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 22 décembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220248, annonce 2479 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.