SCI TOSCANE
SIREN 501 823 892 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Étrepigney
SCI TOSCANE (société civile immobilière), SIREN 501823892, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 décembre 2007. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étrepigney (Jura). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI TOSCANE |
|---|---|
| SIREN | 501 823 892 |
| SIRET du siège | 501 823 892 00028 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 14 décembre 2007 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 juillet 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Étrepigney · Entreprises du département Jura
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 501 823 892 00028 |
|---|---|
| Adresse | 1 RUE FARDEE, 39700 ETREPIGNEY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 501 823 892 00010 | Tarcenay-Foucherans | 68.20B | 14 décembre 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
21 décembre 2010 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.
BODACC A n° 20100246, annonce 640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
13 février 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080027, annonce 446 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DU CLOS · Malange
- SCI D.C.V.A. NICOD · Val-d'Épy
- SCI LES HIRONDELLES · Arbois
- MALICA · Salins-les-Bains
- SCI F.G. · Prémanon
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES TROIS POUSSINS · Abergement-la-Ronce
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.