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Active (Sirene)

SCI TOM AMSELLEM

SIREN 527 697 999 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Chuzelles

SCI TOM AMSELLEM (société civile immobilière), SIREN 527697999, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 octobre 2010. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chuzelles (Isère). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI TOM AMSELLEM
SIREN527 697 999
SIRET du siège527 697 999 00037
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création5 octobre 2010
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 20 février 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Chuzelles · Entreprises du département Isère

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET527 697 999 00037
Adresse68 ROUTE MONTFERRAT RECOURS, 38200 CHUZELLES
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
527 697 999 00029Ternay68.20B1er novembre 2019
527 697 999 00011Ternay68.20B5 octobre 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 5 avril 2023 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20230067, annonce 969 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

  2. 3 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20200002, annonce 3599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

  3. 12 novembre 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100219, annonce 912 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.