SCI TERRA NOVA
SIREN 511 794 141 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Besançon
SCI TERRA NOVA (société civile immobilière), SIREN 511794141, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 avril 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI TERRA NOVA |
|---|---|
| SIREN | 511 794 141 |
| SIRET du siège | 511 794 141 00024 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 6 avril 2009 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 6 novembre 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 511 794 141 00024 |
|---|---|
| Adresse | 4 CHEMIN DE L'ERMITAGE, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 511 794 141 00016 | Besançon | 68.20B | 6 avril 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
24 décembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
BODACC B n° 20170247, annonce 360 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 avril 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090084, annonce 271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.