SCI T. M.
SIREN 477 576 946 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Échenoz-la-Méline
SCI T. M. (société civile immobilière), SIREN 477576946, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 2 mai 2023. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2004. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Échenoz-la-Méline (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI T. M. |
|---|---|
| SIREN | 477 576 946 |
| SIRET du siège | 477 576 946 00016 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er juillet 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 2 mai 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Échenoz-la-Méline · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 477 576 946 00016 |
|---|---|
| Adresse | 31 RUE DES LONGUES RAIES, 70000 ECHENOZ-LA-MELINE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
11 mai 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230091, annonce 2959 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
7 mai 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230089, annonce 4154 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.