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Active (Sirene)

SCI T E B E

SIREN 395 399 553 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frans

SCI T E B E (société civile immobilière), SIREN 395399553, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 mai 1994. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frans (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI T E B E
SIREN395 399 553
SIRET du siège395 399 553 00027
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création16 mai 1994
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 31 juillet 2023
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frans · Entreprises du département Ain

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET395 399 553 00027
Adresse54 CHE DES CYPRES ZA LE PARDY- BATIMENT, 01480 FRANS
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
395 399 553 00019Villefranche-sur-Saône68.20B16 mai 1994

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (2)

  1. 6 octobre 2023 · Immatriculations · Avis initial

    immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20230193, annonce 18 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

  2. 9 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20110028, annonce 3013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.