SIFin
Active (Sirene)

SCI SPM

SIREN 493 737 894 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Moirans-en-Montagne

SCI SPM (société civile immobilière), SIREN 493737894, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 décembre 2006. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moirans-en-Montagne (Jura). Le répertoire recense 3 établissements, dont 2 actifs.

Identité

DénominationSCI SPM
SIREN493 737 894
SIRET du siège493 737 894 00037
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création13 décembre 2006
Catégorie d'entrepriseNon publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 9 avril 2026
Dernier traitement Sirene10 avril 2026
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Moirans-en-Montagne · Entreprises du département Jura

Établissements (3)

2 actifs

Siège

SIRET493 737 894 00037
Adresse19 RUE CHARLES FAVRE, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
493 737 894 00029Orgelet68.20B29 février 2008
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
493 737 894 00011Orgelet68.20B13 décembre 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

  1. 15 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20260072, annonce 2136 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

  2. 20 janvier 2026 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20260012, annonce 3787 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source

  3. 30 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20080054, annonce 1320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.