SIFin
Active (Sirene)

SCI SPAT

SIREN 444 434 229 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Saint-Savin

SCI SPAT (société civile immobilière), SIREN 444434229, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 27 novembre 2002. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Savin (Isère). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI SPAT
SIREN444 434 229
SIRET du siège444 434 229 00035
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création27 novembre 2002
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 15 novembre 2021
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Saint-Savin · Entreprises du département Isère

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET444 434 229 00035
Adresse20 RUE DU 19 MARS 1962, 38300 SAINT-SAVIN
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
444 434 229 00027Bourgoin-Jallieu68.20B14 avril 2010
444 434 229 00019Besançon68.20B27 novembre 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

  1. 20 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20220014, annonce 1791 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne · annonce source

  2. 25 mai 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'activité.

    BODACC B n° 20110102, annonce 1424 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  3. 29 juin 2010 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20100124, annonce 1051 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 13 juin 2010 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

    BODACC A n° 20100113, annonce 662 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source

  5. 2 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20100105, annonce 109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Isère, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.