SCI SOUS LA COTE
SIREN 311 974 919 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Arbouans
SCI SOUS LA COTE (société civile immobilière), SIREN 311974919, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2024. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1978. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arbouans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI SOUS LA COTE |
|---|---|
| SIREN | 311 974 919 |
| SIRET du siège | 311 974 919 00012 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er janvier 1978 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 10 juin 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Arbouans · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 311 974 919 00012 |
|---|---|
| Adresse | AVENUE KELLER, 25400 ARBOUANS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
13 juin 2025 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20250112, annonce 2968 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
2 février 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20250023, annonce 2665 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
9 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20120089, annonce 969 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.