SIFin
Active (Sirene)

SCI SEBAL

SIREN 434 682 258 · Location de logements · Cubry

SCI SEBAL (société civile immobilière), SIREN 434682258, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 février 2001. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cubry (Doubs). Le répertoire recense 5 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI SEBAL
SIREN434 682 258
SIRET du siège434 682 258 00059
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création7 février 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 janvier 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de logements (68.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20G — Location de logements

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Cubry · Entreprises du département Doubs

Établissements (5)

1 actif

Siège

SIRET434 682 258 00059
Adresse3 RUE DE LA FRUITIERE, 25680 CUBRY
ÉtatActif
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
434 682 258 00042Pont-les-Moulins68.20A1er décembre 2011
434 682 258 00034Verne68.20B1er novembre 2010
434 682 258 00026Rougemont68.20B1er septembre 2005
434 682 258 00018Cognières70.2C7 février 2001

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 26 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er septembre 2005)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20220018, annonce 727 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 13 mai 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120092, annonce 740 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 26 décembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20100250, annonce 1156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.