SCI SBB
SIREN 351 289 756 · Supports juridiques de programmes · Villefranche-sur-Saône
SCI SBB (société civile immobilière), SIREN 351289756, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juin 1989. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villefranche-sur-Saône (Rhône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI SBB |
|---|---|
| SIREN | 351 289 756 |
| SIRET du siège | 351 289 756 00022 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 15 juin 1989 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 3 octobre 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Villefranche-sur-Saône · Entreprises du département Rhône
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 351 289 756 00022 |
|---|---|
| Adresse | 305 RUE GABRIEL VOISIN, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 351 289 756 00014 | Fareins | 68.20A | 15 juin 1989 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
18 octobre 2024 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.
BODACC A n° 20240203, annonce 1285 · Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
- SCI BALADE · Lyon 3e Arrondissement
- SCI SAINT MICHEL DU MENS · Villeurbanne
- SCI BEAUVALLON · Lyon 1er Arrondissement
- NEPTUNE · Saint-Didier-au-Mont-d'Or
- SCI CORMORAN · Mornant
- SCI DE ROSTAING · Charbonnières-les-Bains
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.