SIFin
Cessée (Sirene)

SCI RBS

SIREN 524 173 499 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Aubessagne

SCI RBS (société civile immobilière), SIREN 524173499, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 13 mars 2022. Sa date de création déclarée est le 15 juillet 2010. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Aubessagne (Hautes-Alpes). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationSCI RBS
SIREN524 173 499
SIRET du siège524 173 499 00020
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création15 juillet 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 13 mars 2022
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Aubessagne · Entreprises du département Hautes-Alpes

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET524 173 499 00020
AdresseMANDATY, HAM DE L'HOPITAL, 05500 AUBESSAGNE
ÉtatFermé
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
524 173 499 00012Sermaize68.20B15 juillet 2010

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

  1. 9 janvier 2014 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

    BODACC A n° 20140006, annonce 61 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP · annonce source

  2. 18 octobre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130202, annonce 1019 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE · annonce source

  3. 17 août 2010 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20100158, annonce 535 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.