SCI RAPHAEL
SIREN 392 741 609 · Location de logements · Sarrebourg
SCI RAPHAEL (société civile immobilière), SIREN 392741609, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 août 2011. Sa date de création déclarée est le 15 octobre 1993. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sarrebourg (Moselle). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI RAPHAEL |
|---|---|
| SIREN | 392 741 609 |
| SIRET du siège | 392 741 609 00011 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 15 octobre 1993 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 août 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Sarrebourg · Entreprises du département Moselle
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 392 741 609 00011 |
|---|---|
| Adresse | CHE D'IMLING, 57400 SARREBOURG |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
6 novembre 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110215, annonce 1011 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
1er juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
dissolution, liquidateur : SCHMITT (Alain), adresse de correspondance : route d'Imling, 57400 Sarrebourg et pour les formalités : SFA, 7, rue des Corroyeurs, 67200 Strasbourg ; date d'effet : 15/08/2008
BODACC B n° 20090124, annonce 1042 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.