SCI R.B.M
SIREN 440 388 692 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Brussey
SCI R.B.M (société civile immobilière), SIREN 440388692, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2021. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2002. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brussey (Haute-Saône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI R.B.M |
|---|---|
| SIREN | 440 388 692 |
| SIRET du siège | 440 388 692 00020 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er janvier 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Brussey · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 440 388 692 00020 |
|---|---|
| Adresse | CHEZ MR LAURENT MAILLARD, 6 IMPASSE DES VIGNOTTES, 70150 BRUSSEY |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 440 388 692 00012 | Gray | 68.20B | 1er janvier 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
16 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20220053, annonce 1661 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
16 mars 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220053, annonce 1662 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
17 avril 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
BODACC B n° 20090075, annonce 1024 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.