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Active (Sirene)

SCI PASCAL ROUSSEL

SIREN 824 380 463 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Charmes

SCI PASCAL ROUSSEL (société civile immobilière), SIREN 824380463, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 décembre 2016. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Charmes (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI PASCAL ROUSSEL
SIREN824 380 463
SIRET du siège824 380 463 00011
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création12 décembre 2016

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 12 décembre 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Charmes · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET824 380 463 00011
AdresseIMPASSE DES SAULES, 21310 CHARMES
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 23 décembre 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160250, annonce 314 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.