SCI NOVA
SIREN 384 285 243 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Belley
SCI NOVA (société civile immobilière), SIREN 384285243, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1992. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belley (Ain). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI NOVA |
|---|---|
| SIREN | 384 285 243 |
| SIRET du siège | 384 285 243 00026 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er janvier 1992 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 mai 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 août 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Belley · Entreprises du département Ain
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 384 285 243 00026 |
|---|---|
| Adresse | CHEZ PATRICK MARCHAND, 227 CHEMIN DE LA CAMUSETTE, 01300 BELLEY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 384 285 243 00018 | Valserhône | 68.20B | 1er janvier 1992 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
25 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20260161, annonce 65 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
7 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification du capital, modification des dirigeants
BODACC B n° 20230026, annonce 11 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
1er mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20170042, annonce 55 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- SCI LES PRES D'AMBERIEUX · Rancé
- SCI FANON · Meximieux
- SCI SIBEL · Oyonnax
- EURO FARM · Confrançon
- IMMOBILIERE DY · Le Plantay
- SCI BEB ROBIN · Saint-Sorlin-en-Bugey
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.