SIFin
Active (Sirene)

SCI MOZART

SIREN 347 768 517 · Location de logements · Besançon

SCI MOZART (société civile immobilière), SIREN 347768517, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 6 août 1988. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI MOZART
SIREN347 768 517
SIRET du siège347 768 517 00034
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création6 août 1988
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 26 avril 2010
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de logements (68.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20G — Location de logements

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET347 768 517 00034
Adresse3 ROUTE DE FRANOIS, 25000 BESANCON
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
347 768 517 00026Chemaudin et Vaux68.20A26 avril 2010
347 768 517 00018Beure68.20A6 août 1988

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 22 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 16 mars 2024)

    Modification survenue sur la date de début d'activité, transfert du siège social.

    BODACC B n° 20240058, annonce 409 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 13 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social

    BODACC B n° 20100113, annonce 372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.