SCI MOUSSE
SIREN 502 263 387 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Contes
SCI MOUSSE (société civile immobilière), SIREN 502263387, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Contes (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI MOUSSE |
|---|---|
| SIREN | 502 263 387 |
| SIRET du siège | 502 263 387 00024 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 8 janvier 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 juin 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Contes · Entreprises du département Alpes-Maritimes
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 502 263 387 00024 |
|---|---|
| Adresse | 551 CHEMIN DU CROUZELIER, 06390 CONTES |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 502 263 387 00016 | Nice | 68.20B | 8 janvier 2008 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
7 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 28 janvier 2008)
Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
BODACC B n° 20230130, annonce 146 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source
27 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 28 janvier 2008)
mise en activité de la société.
BODACC B n° 20220230, annonce 111 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nice · annonce source
23 mars 2008 · Créations · Avis initial
Cette société n'exerce aucune activité.
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
BODACC A n° 20080050, annonce 90 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CE-SYL · Nice
- QUATRE · Antibes
- CARPE DIEM · Mouans-Sartoux
- SCI LE MAS DES CAILLETTES · Valbonne
- CAP LANGE · Le Cannet
- LE PARC · Mougins
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.