SIFin
Active (Sirene)

SCI MOSA

SIREN 789 682 150 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Pouilley-les-Vignes

SCI MOSA (société civile immobilière), SIREN 789682150, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2012. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pouilley-les-Vignes (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI MOSA
SIREN789 682 150
SIRET du siège789 682 150 00022
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création1er décembre 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 8 septembre 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Pouilley-les-Vignes · Entreprises du département Doubs

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET789 682 150 00022
Adresse4 RUE DES COMBOTTES, 25115 POUILLEY-LES-VIGNES
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
789 682 150 00014Besançon68.20B1er décembre 2012

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 27 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er décembre 2012)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20230019, annonce 263 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

  2. 11 décembre 2012 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20120239, annonce 319 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.