SCI MOEL
SIREN 398 633 511 · Supports juridiques de programmes · Lyon 6e Arrondissement
SCI MOEL (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 398633511, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 26 septembre 1994. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Lyon 6e Arrondissement (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI MOEL |
|---|---|
| SIREN | 398 633 511 |
| SIRET du siège | 398 633 511 00017 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 26 septembre 1994 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Lyon 6e Arrondissement · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 398 633 511 00017 |
|---|---|
| Adresse | 68 RUE MASSENA, 69006 LYON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
23 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190119, annonce 1971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
9 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20190110, annonce 2082 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
- SCI DE BELEM · Saint-Didier-au-Mont-d'Or
- HERGA II · Lyon 7e Arrondissement
- HERGA I · Lyon 7e Arrondissement
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- SCI DES MIMOSAS · Solaize
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.