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Active (Sirene)

SCI LES TERRES

SIREN 489 627 471 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Frans

SCI LES TERRES (société civile immobilière), SIREN 489627471, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 mars 2006. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Frans (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationSCI LES TERRES
SigleSCILT
SIREN489 627 471
SIRET du siège489 627 471 00019
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création5 mars 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Frans · Entreprises du département Ain

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET489 627 471 00019
AdresseCHEZ MR ET MME MINJOLLET, 15 IMPASSE DES BRUYERES, 01480 FRANS
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 2 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 18 avril 2006)

    mise en activité de la société.

    BODACC B n° 20220191, annonce 22 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.