SCI LES PAPETIERS
SIREN 397 807 884 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Geneuille
SCI LES PAPETIERS (société civile immobilière), SIREN 397807884, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 12 juillet 1994. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Geneuille (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES PAPETIERS |
|---|---|
| SIREN | 397 807 884 |
| SIRET du siège | 397 807 884 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 12 juillet 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 septembre 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Geneuille · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 397 807 884 00010 |
|---|---|
| Adresse | ROUTE DES PAPETIERS, 25870 GENEUILLE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
25 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20260184, annonce 492 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
10 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20240175, annonce 571 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.