SCI LES HAYERS
SIREN 443 820 766 · Location de logements · Vercel-Villedieu-le-Camp
SCI LES HAYERS (société civile immobilière), SIREN 443820766, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 juin 2012. Sa date de création déclarée est le 23 septembre 2002. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vercel-Villedieu-le-Camp (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES HAYERS |
|---|---|
| SIREN | 443 820 766 |
| SIRET du siège | 443 820 766 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 23 septembre 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 30 juin 2012 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Vercel-Villedieu-le-Camp · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 443 820 766 00014 |
|---|---|
| Adresse | M. JEAN PIERRE BURNEL, 9 RUE DES CAMPENOTTES, 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
26 août 2012 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20120164, annonce 344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20120164, annonce 295 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.