SCI LES CAPUCINES
SIREN 432 867 794 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Danjoutin
SCI LES CAPUCINES (société civile immobilière), SIREN 432867794, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 5 octobre 2018. Sa date de création déclarée est le 30 août 2000. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Danjoutin (Territoire de Belfort). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES CAPUCINES |
|---|---|
| SIREN | 432 867 794 |
| SIRET du siège | 432 867 794 00013 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 30 août 2000 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 5 octobre 2018 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Danjoutin · Entreprises du département Territoire de Belfort
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 432 867 794 00013 |
|---|---|
| Adresse | 31 RUE DU MARECHAL JUIN, 90400 DANJOUTIN |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
25 novembre 2018 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20180225, annonce 2955 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
5 août 2018 · Ventes et cessions · Avis initial
Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION en date du 30 Juin 2018, par la société JMB LE BREUIL, Société par actions simplifiée au capital de 5.581.604, ayant son siège à BELFORT (90000), 7 Faubourg de Montbéliard, identifiée au SIREN sous le n°519653620 et immatriculée au RCS de BELFORT, de
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
BODACC A n° 20180147, annonce 1982 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.