SCI LES BRUYERES
SIREN 442 798 955 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Chemaudin et Vaux
SCI LES BRUYERES (société civile immobilière), SIREN 442798955, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 23 février 2008. Sa date de création déclarée est le 14 juin 2002. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chemaudin et Vaux (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES BRUYERES |
|---|---|
| SIREN | 442 798 955 |
| SIRET du siège | 442 798 955 00013 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 14 juin 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 23 février 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Chemaudin et Vaux · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 442 798 955 00013 |
|---|---|
| Adresse | ZONE INDUSTRIELLE, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
2 octobre 2008 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20080178, annonce 564 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
28 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20080053, annonce 1394 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.