SCI LES BREUILS
SIREN 430 331 389 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Valentigney
SCI LES BREUILS (société civile immobilière), SIREN 430331389, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 octobre 2021. Sa date de création déclarée est le 31 décembre 1999. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Valentigney (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LES BREUILS |
|---|---|
| SIREN | 430 331 389 |
| SIRET du siège | 430 331 389 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 31 décembre 1999 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 octobre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Valentigney · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 430 331 389 00014 |
|---|---|
| Adresse | 32 RUE DES BUIS, 25700 VALENTIGNEY |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
26 novembre 2021 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20210230, annonce 1804 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
10 septembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20200176, annonce 2468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.