SCI LE PALAIS
SIREN 831 272 851 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Appenans
SCI LE PALAIS (société civile immobilière), SIREN 831272851, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 28 juillet 2017. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Appenans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | SCI LE PALAIS |
|---|---|
| SIREN | 831 272 851 |
| SIRET du siège | 831 272 851 00021 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 28 juillet 2017 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Appenans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 831 272 851 00021 |
|---|---|
| Adresse | 10 IMPASSE DU GELOT, 25250 APPENANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 831 272 851 00013 | Dung | 68.20B | 28 juillet 2017 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
9 avril 2019 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20190070, annonce 436 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 août 2017 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20170152, annonce 1435 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- CARRE PAPIN · Les Auxons
- SCTV · L'Isle-sur-le-Doubs
- 2P IMMOBILIER · L'Isle-sur-le-Doubs
- LES BAROUDEURS · Les Fourgs
- APCJ · Baume-les-Dames
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CIRCUM BOTA PAR ABREVIATION : SCI CIRCUM BOTA · Devecey
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.